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Re: Malus véhicules polluants - nouveau barême taxe CO2 2013
Posté : jeu. 3 janv. 2013 21:43
par Tonyhummer92
pour moi cela ne concerne que le bonus malus, donc véhicule neufs...
Re: Malus véhicules polluants - nouveau barême taxe CO2 2013
Posté : jeu. 3 janv. 2013 21:49
par Tonyhummer92
En fait c'est le site de la prefecture de La MANCHE qui fout le bordel, sur le site du SERVICE PUBLIC, c'est pas notifité pour l'occasion !
Par contre la taxe annuel est valable pour les véhicules immatriculés pour la premier en France à compter du 1er janvier 2009. Elle est due à partir de l'année ou l'on a fait établir la carte grise de ce véhicule à notre nom.
elle varie par contre en fonction de l'année...
Je pense pas me tromper!
http://vosdroits.service-public.fr/F19911.xhtml#N1036C
Re: Malus véhicules polluants - nouveau barême taxe CO2 2013
Posté : jeu. 3 janv. 2013 22:21
par JLC 22
J'imagine que le fait d'être en GPL ne change rien...?....
Re: Malus véhicules polluants - nouveau barême taxe CO2 2013
Posté : jeu. 3 janv. 2013 22:24
par Tonyhummer92
Bah etre au gpl, la carte est gratuite en fonction du département, la taxe de C02 ne change pas (toujours le forfait 300euros pour les imports isolés)
Re: Malus véhicules polluants - nouveau barême taxe CO2 2013
Posté : ven. 4 janv. 2013 08:43
par Ced
c'est tout simplement CE tableau qui a fout le bordel, diu à une erreur dans l'affichage de la règlementation : il a été rectifié ce matin et le bon est le second !
tableau correct :
POur les importateurs et les 1eres immatriculation en France, les 6000€ tiennent par contre, là ca va faire mal !
Mais de notre côté on peut souffler.....
J'ai tout rectifié en page 1 du topic !
Re: Malus véhicules polluants - nouveau barême taxe CO2 2013
Posté : ven. 4 janv. 2013 09:19
par Tonyhummer92
VOilà je me suis pas trompé alors LOL
Par contre cédric, en page, on voit toujours les deux tableaux, et surtout le mauvais pour les véhicules d'occasions.
Re: Malus véhicules polluants - nouveau barême taxe CO2 2013
Posté : ven. 4 janv. 2013 09:22
par Ced
Tonyhummer92 a écrit :Par contre cédric, en page, on voit toujours les deux tableaux, et surtout le mauvais pour les véhicules d'occasions.
Ben non, c'est OK j'ai tout rectifié !
Re: Malus véhicules polluants - nouveau barême taxe CO2 2013
Posté : ven. 4 janv. 2013 09:27
par Tonyhummer92
Ha oui là c'est bon, peut etre le temps d'une mise à jour.
ca rassure un peu quand même cette histoire...
Re: Malus véhicules polluants - nouveau barême taxe CO2 2013
Posté : ven. 4 janv. 2013 11:52
par weymard
oui c'est une bonne nouvelle, sauf pour les importateurs pro, ou même amateurs comme moi, car là les prix d'un import récent vont littéralement exploser !
Re: Malus écologique 2013 - nouveau barême taxe CO2 ecotaxe
Posté : ven. 4 janv. 2013 12:50
par weymard