Pour un véhicule acheté en France la taxe est due en cas de changement de propriétaire, en revanche elle n'est pas due uniquement dans les cas suivants :
- délivrance d'un nouveau certificat à la suite d'un changement d'état civil,
- changement de domicile du propriétaire actuel,
- changement de dénomination sociale du propriétaire si c'est une société,
- ou de délivrance d'un duplicata en cas de perte ou vol.
Dans tous les autres cas la taxe est due !!!
Donc, acheté à l'étranger ou pas c'est la même chose, ce qui va changer en revanche c'est la taxe fiscale à l'importation mais pour un véhicule en provenance de l'UE et pour qu'il soit exonéré de cette taxe, c'est à dire un Quitus Fiscal, il faut que le dit véhicule ait plus de 6 mois et plus de 6000 km.
Dans le cas d'un véhicule de 2007, cette taxe n'est pas due et donc le Quitus est vierge.
La demande de Quitus doit être faite dans un délai d'un mois suivant l'achat du véhicule au centre des impôts de ton rattachement fiscal, c'est une simple formalité ou tu leur fournira la facture d'achat et le certificat d'immatriculation étranger du véhicule, en échange tu obtiendra sur place un document appelé "Quitus Fiscal" qui te permettra d'aller immatriculer ton véhicule en préfecture, sans ce document aucune immatriculation possible.
C'est pas au centre des impôts que tu paye la taxe Carbone mais en préfecture, les barèmes que je t'ai indiqué sont les bons.
En fait la seule chose qui change pour toi en achetant un véhicule en Allemagne ou dans le reste de l'UE, c'est le prix d'achat de base du véhicule auquel tu vas ajouter les frais de transport aller et retour, dans les frais d'aller on compte le coût du billet de train ou d'avion et les éventuels coûts de taxi (souvent le garage vient te chercher à la gare, surtout chez les allemands), dans le retour on compte soit le transport par camion, soit le coût du carburant et des des péages.
D'un autre côté, il est vrai qu'un particulier ne soucis peu des frais de transport puisque c'est pour son plaisir et son agrément mais si tu vas chercher un véhicule à l'extrême nord de l'Allemagne ou au sud de l'Italie, le coût total n'est pas négligeable et doit être pris en considération.
En conclusion, le coût du CI ne changera pas que ce soit à l'étranger ou en France, seuls les frais seront différents.
Bien à toi.
Ced a écrit :donc en somme, la CG d'un M6 français est de 2500€ approximativement
si je la prends hors france, j'ai 1000€ de plus sur la CG ?
) à partir des textes ou auprés de la préfecture.
